Propriété intellectuelle
Les textes et les éléments graphiques, leur assemblage du Site et le Site lui-même sont la propriété exclusive de Al’ Origin et sont protégés au titre de la législation applicable en matière de droit d’auteur.
Toute utilisation des logos, textes, images, informations à caractère personnel accessibles à partir du Site ne peuvent être utilisés ou reproduits qu’après l’accord exprès de Mme Alexandra Arlan Guglielmo présidente du site Al’Origin.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des éléments du site totale ou partielle, par quelle que personne que ce soit, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation écrite préalable de Mme Alexandra Arlan Guglielmo présidente de Al’ Origin.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Al’Origin est producteur.
Accés au Site
En accédant au Site, il vous est accordé une licence d’utilisation aux conditions suivantes :
-
- un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du Site ou l’un des éléments qui le composent,
- un droit de reproduction pour stockage aux fins de reproduction sur un écran monoposte, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage papier,
- toute utilisation de documents, issus du Site, doit mentionner sa source.
Toute utilisation du Site en contradiction avec les dispositions du présent article est constitutif d’un délit de contrefaçon, dont il pourra être demandé à la personne ayant commis un tel délit (« Contrefacteur »), d’en répondre.
Des sanctions civiles et pénales peuvent être prononcées à l’encontre de tout contrefacteur.
Les utilisateurs et les visiteurs
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Al’Origin.
Al’Origin ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Al’Origin (mettre le lien www) est soumis au droit français.
L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs en adressant un message électronique à contact@al-origin.fr.
Merci de vous référez à la Politique de confidentialité de ce site.